Les séances ordinaires du Conseil sont publiques et se tiennent un jeudi par mois, à 19h, au siège social de la MRC de La Vallée-du-Richelieu, à l’exception de la séance ordinaire du mois de novembre, laquelle a lieu le quatrième mercredi du mois. Également, aucune séance ordinaire n’est tenue les mois de juillet et de décembre
Fonctionnement
Le fonctionnement du Conseil de la MRC de La Vallée-du-Richelieu (MRCVR) est principalement régie par le Code municipal du Québec (RLRQ, c. C-27.1) et par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A-19.1)
Les séances du Conseil sont présidées par le (la) préfet(-ète) ayant été élu(e) par ses pairs. Le tiers des membres représentant au moins la moitié des voix constitue le quorum du Conseil de la MRCVR.
Les séances du Conseil de la MRCVR sont publiques. Chaque séance comprend au moins une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions. De façon générale, les séances du Conseil de la MRCVR comptent une période de question en début de séance et une autre en fin de séance.
Prise de décision
Il est à noter que les décisions du Conseil sont prises à la double majorité, c’est-à-dire à la majorité des voix des membres présents représentant au moins la majorité de la population des municipalités représentées lors de la prise de décision.
Le (la) préfet(-ète) désignée détient un vote prépondérant en cas d’égalité des voix lors du vote, sauf lorsqu’il (elle) est maire(-esse) d’une municipalité dont les représentant(e)s ne sont pas habiles à voter sur la question faisant l’objet des délibérations et du vote.
Diffusion
Conformément aux directives gouvernementales relatives à la COVID-19, les citoyen(ne)s sont maintenant admis(es) à assister aux séances du Conseil en présentiel, à la MRCVR.
La MRCVR tient à informer ses citoyen(ne)s que les séances du Conseil sont également diffusées en direct sur la plateforme de webdiffusion au lien suivant : https://mrcvr.wdplus-neo.com
Les citoyen(ne)s qui souhaitent transmettre leurs questions au Conseil de la MRCVR peuvent le faire via cette plateforme. Celle-ci permet de poser des questions en direct, dès 18 h 30 le jour de la séance, grâce à un outil de clavardage. Les questions seront lues par un(e) modérateur(‑trice) lors de l’une des deux périodes de questions prévues à l’ordre du jour de la séance.
Il est à noter que les séances sont aussi diffusées en différé sur la plateforme interactive de webdiffusion au lien suivant : www.mrcvr.wdplus-neo.com et sur la chaîne YouTube de la MRCVR au lien suivant : https://www.youtube.com/channel/UCypWU25Xt-Zr8bJu7C7dksA.
Pour créer votre compte : https://mrcvr.wdplus-neo.com
Pour obtenir plus d’informations afin d’assister en direct aux séances du Conseil et/ou pour poser des questions, veuillez visiter la plateforme au lien suivant : www.mrcvr.wdplus-neo.com.
Calendrier des séances
Pour l’année 2022, les séances ordinaires du Conseil seront tenues aux dates suivantes :
- 27 janvier
- 24 février
- 24 mars
- 21 avril
- 19 mai
- 16 juin
- 25 août
- 22 septembre
- 20 octobre
- 23 novembre
Pour l’année 2021, les séances ordinaires du Conseil seront tenues aux dates suivantes :
- 28 janvier
- 18 février
- 18 mars
- 15 avril
- 20 mai
- 17 juin
- 19 août
- 16 septembre
- 14 octobre
- 24 novembre
Ordres du jour
Voici les ordres du jour des séances du Conseil de la MRCVR de l’année 2022 :
- 27 janvier
- 24 février
- 24 mars
- 21 avril
- 19 mai
- 16 juin
- 25 août
- 22 septembre
- 20 octobre
- 23 novembre
Voici les ordres du jour des séances du Conseil de la MRCVR de l’année 2021 :
- 28 janvier – Avis COVID-19
- 18 février – Avis COVID-19
- 18 mars – Avis COVID-19
- 15 avril – Avis COVID-19
- 20 mai – Avis COVID-19
- 17 juin – Avis COVID-19
- 29 juin – séance extraordinaire – Avis COVID-19
- 19 août – Avis COVID-19
- 16 septembre – Avis COVID-19
- 14 octobre – Avis COVID-19
- 3 novembre – séance extraordinaire – Avis COVID-19
- 24 novembre – Avis COVID-19
- 13 décembre – séance extraordinaire – Avis COVID-19
Voici les ordres du jour des séances du Conseil de la MRCVR de l’année 2020 :
- Janvier
- Février
- Mars – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Avril – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Mai – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Juin – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Août – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Septembre – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Octobre – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Novembre – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
Procès verbaux
Pour l’année 2022, les séances ordinaires du Conseil seront tenues aux dates suivantes :
- 27 janvier – enregistrement vidéo
- 24 février – enregistrement vidéo
- 24 mars – enregistrement vidéo
- 21 avril
- 19 mai
- 16 juin
- 25 août
- 22 septembre
- 20 octobre
- 23 novembre
Voici les procès-verbaux des séances du Conseil de l’année 2021 :
- 28 janvier – enregistrement vidéo
- 18 février – enregistrement vidéo
- 18 mars – enregistrement vidéo
- 15 avril – enregistrement vidéo
- 20 mai – enregistrement vidéo
- 17 juin – enregistrement vidéo
- 29 juin – séance extraordinaire – enregistrement vidéo
- 19 août – enregistrement vidéo
- 16 septembre – enregistrement vidéo
- 14 octobre – enregistrement vidéo
- 3 novembre – séance extraordinaire – enregistrement vidéo
- 24 novembre – enregistrement vidéo
- 13 décembre – séance extraordinaire – enregistrement vidéo
Voici les procès-verbaux des séances du Conseil de l’année 2020 :
